CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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Nos prix sont basés sur une livraison départ conformément aux incoterms 1990, emballage inclus.
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Le prix est payable au siège de notre société à la date figurant sur la facture.
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Toutes nos marchandises sont vendues avec réserve de propriété et restent donc la propriété de notre Société jusqu'à complet paiement, les risuqes étant transférés à leurs acheteurs dès livraison.
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Les commandes qui nous sont adressées par nos clients ne lient notre Société que lorsqu'elles sont confirmées par écrit.
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Toutes les marchandises vendues voyagent aux riques et périls de l'acheteur, quel que soit le mode de transport ou les modalités de règlement.
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Le présent contrat est régi par le droit français.
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