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FREIXENET CAVA BRUT \"CORDON NEGRO\" 75CL
FREIXENET CAVA BRUT "CORDON NEGRO" 75CL

5.90 €



 


 

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

  1. Nos prix sont basés sur une livraison départ conformément aux incoterms 1990, emballage inclus.
  2. Le prix est payable au siège de notre société à la date figurant sur la facture.
  3. Toutes nos marchandises sont vendues avec réserve de propriété et restent donc la propriété de notre Société jusqu'à complet paiement, les risuqes étant transférés à leurs acheteurs dès livraison.
  4. Les commandes qui nous sont adressées par nos clients ne lient notre Société que lorsqu'elles sont confirmées par écrit.
  5. Toutes les marchandises vendues voyagent aux riques et périls de l'acheteur, quel que soit le mode de transport ou les modalités de règlement.
  6. Le présent contrat est régi par le droit français.

 


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